Tables des auteurs et des orateurs concernant "Wilmots Marc" (Législature 2003-2007)

 
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  Documents parlementaires Annales Questions écrites
La problématique du dopage dans le sport (3-366)      
    Rapport de MM. Germeaux et Wilmots
3-366/1
p. 1-198 3-366/1 p. 1-198 (PDF)
    Amendements n°s 1 à 4 de M. Wilmots
3-366/2
p. 1-3 3-366/2 p. 1-3 (PDF)
    Deuxième rapport de MM. Germaux et Wilmots
3-366/3
p. 1-5 3-366/3 p. 1-5 (PDF)
    Rapport de MM. Germeaux et Wilmots, après renvoi par la séance plénière
3-366/6
p. 1-2 3-366/6 p. 1-2 (PDF)
Prestation de serment (Elections du 18 mai 2003)      
    M. Wilmots, sénateur élu par le collège électoral français
3-1
p. 13 3-1 p. 13 (PDF)
Proposition de loi complétant le Code judiciaire, en vue d'instaurer une procédure sommaire de conciliation de proximité (3-840)      
    Proposition de Mme Crombé-Berton et de M. Wilmots
3-840/1
p. 1-6 3-840/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi complétant le Code pénal d'un chapitre concernant l'homicide et les lésions corporelles occasionnés par les animaux de compagnie (3-126)      
    Amendements n°s 1 et 2 de Mme Defraigne et de M. Wilmots
3-126/2
p. 1-2 3-126/2 p. 1-2 (PDF)
    Rapport de M. Wilmots
3-126/5
p. 1-14 3-126/5 p. 1-14 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'article 42 de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux (Animaux maltraités : saisie; transfert de propriété à un asile ou un zoo; adoption) (3-300)      
    Rapport de M. Wilmots
3-300/3
p. 1-4 3-300/3 p. 1-4 (PDF)
    Rapport complémentaire de M. Wilmots, après renvoi par la séance plénière
3-300/6
p. 1-2 3-300/6 p. 1-2 (PDF)
Proposition de loi modifiant l'article 7 de la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits, en vue d'instaurer l'interdiction de fumer dans les restaurants et cafés (Problématique du "tabagisme passif" envisagée sous l'angle d'un risque pour la santé publique - Interdiction de fumer dans les lieux fermés et accessibles au public où des denrées alimentaires et/ou des boissons sont présentées à la consommation - Délégation de pouvoir au Roi) (3-1080)      
    Proposition de Mme de T'Serclaes et de MM. Brotchi et Wilmots
3-1080/1
p. 1-6 3-1080/1 p. 1-6 (PDF)
Proposition de loi modifiant la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux, en ce qui concerne l'agrément d'établissements commerciaux pour animaux (Animaux maltraités : saisie; rapport établi par les Services vétérinaires; retrait de l'agrément) (3-298)      
    Rapport de M. Wilmots
3-298/3
p. 1-3 3-298/3 p. 1-3 (PDF)
Proposition de loi modifiant le Code des impôts sur les revenus 1992 afin de stimuler le recours aux chèques sport et culture (Exonération à l'IPP - CIR 1992, art. 38 et 53) (3-489)      
    Proposition de M. Wilmots et de Mme Defraigne
3-489/1
p. 1-5 3-489/1 p. 1-5 (PDF)
 
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