Résultat de la recherche des questions orales

Critères :
5: Législature 2010-2014
Déposé par Rik Daems

27 résultats

5-21 Rik Daems (Open Vld) 27/1/2011
  les recettes TVA du secteur horeca en 2010
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  réponse le 27/1/2011 (annales 5-11)
5-168 Rik Daems (Open Vld) 26/5/2011
  l'augmentation du plafond des revenus annuels d'un indépendant
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  réponse le 26/5/2011 (annales 5-24)
5-179 Rik Daems (Open Vld) 9/6/2011
  le chaos fiscal qui caractérise les transactions sur actions
  vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles
  réponse le 9/6/2011 (annales 5-25)
5-238 Rik Daems (Open Vld) 30/6/2011
  l'attribution des contrats de handling à l'aéroport de Bruxelles-National
  secrétaire d'État à la Mobilité, adjoint au Premier Ministre
  réponse le 30/6/2011 (annales 5-28)
  Requalification de : demande d'explications 5-1141
5-253 Rik Daems (Open Vld) 14/7/2011
  le risque encouru par la Belgique de devenir la cible de spéculateurs
  premier ministre, chargé de la Coordination de la Politique de migration et d'asile
  réponse le 14/7/2011 (annales 5-30)
5-374 Rik Daems (Open Vld) 19/1/2012
  la portée exacte de la circulaire aux communes relative à l'accessibilité des terrasses des établissements horeca aux fumeurs
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 19/1/2012 (annales 5-44)
5-453 Rik Daems (Open Vld) 1/3/2012
  l'émission récente d'un bon d'État belge
  vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 1/3/2012 (annales 5-49)
5-483 Rik Daems (Open Vld) 29/3/2012
  la fourniture de gaz anesthésiques aux cliniques privées
  vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
  réponse le 29/3/2012 (annales 5-55)
5-507 Rik Daems (Open Vld) 26/4/2012
  les mesures en faveur du secteur de l'horeca
  secrétaire d'État à la Lutte contre la fraude sociale et fiscale, adjoint au premier ministre
  réponse le 26/4/2012 (annales 5-57)
5-606 Rik Daems (Open Vld) 14/6/2012
  l'impact de la dégradation de la note de l'Espagne
  vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 14/6/2012 (annales 5-63)
5-634 Rik Daems (Open Vld) 4/7/2012
  l'utilisation par les banques de l'épargne belge pour combler des déficits financiers dans d'autres pays
  vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 5/7/2012 (annales 5-70)
5-644 Rik Daems (Open Vld) 10/7/2012
  le transfert de crédits structurés vers les filiales bancaires belges
  vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 12/7/2012 (annales 5-73)
5-679 Rik Daems (Open Vld) 23/10/2012
  les mesures relatives au secteur de l'horeca
  vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 25/10/2012 (annales 5-77)
5-738 Rik Daems (Open Vld) 6/12/2012
  le faible rendement des bons d'État récemment émis
  vice-premier ministre et ministre des Finances et du Développement durable, chargé de la Fonction publique
  réponse le 6/12/2012 (annales 5-82)
5-832 Rik Daems (Open Vld) 31/1/2013
  les inquiétudes du secteur de l'horeca
  secrétaire d'État à la Lutte contre la fraude sociale et fiscale, adjoint au premier ministre
  réponse le 31/1/2013 (annales 5-90)
5-861 Rik Daems (Open Vld) 21/2/2013
  les coûts des télécommunications
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  réponse le 21/2/2013 (annales 5-92)
5-918 Rik Daems (Open Vld) 21/3/2013
  les conséquences de l'approche de l'Union européenne de la crise chypriote pour l'épargnant belge
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 21/3/2013 (annales 5-96)
5-933 Rik Daems (Open Vld) 28/3/2013
  l'introduction des nouvelles caisses enregistreuses dans le secteur de l'horeca
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 28/3/2013 (annales 5-97)
5-950 Rik Daems (Open Vld) 18/4/2013
  la taxe Tobin
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 18/4/2013 (annales 5-98)
5-1003 Rik Daems (Open Vld) 23/5/2013
  le blocage de l'accès à des sites web
  ministre de la Justice
  réponse le 23/5/2013 (annales 5-104)
5-1126 Rik Daems (Open Vld) 10/10/2013
  l'activation des chômeurs
  ministre de l'Emploi
  réponse le 10/10/2013 (annales 5-118)
5-1181 Rik Daems (Open Vld) 21/11/2013
  les indicateurs complémentaires au produit intérieur brut permettant la mesure du bien-être durable
  vice-premier ministre et ministre de l'Économie, des Consommateurs et de la Mer du Nord
  réponse le 28/11/2013 (annales 5-128)
5-1248 Rik Daems (Open Vld) 9/1/2014
  la suppression des titres-repas
  ministre du Budget et de la Simplification administrative
  réponse le 9/1/2014 (annales 5-135)
5-1259 Rik Daems (Open Vld) 16/1/2014
  le chèque-travail
  ministre de l'Emploi
  réponse le 16/1/2014 (annales 5-136)
5-1305 Rik Daems (Open Vld) 6/2/2014
  les manipulations du marché des changes
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 6/2/2014 (annales 5-139)
5-1334 Rik Daems (Open Vld) 20/2/2014
  les comptes d'épargne
  ministre des Finances, chargé de la Fonction publique
  réponse le 20/2/2014 (annales 5-141)
5-1365 Rik Daems (Open Vld) 13/3/2014
  la politique d'activation de l'Office national de l'emploi
  ministre de l'Emploi
  réponse le 13/3/2014 (annales 5-144)