Résultat de la recherche des demandes d'explications

Critères :
2: Législature 1999-2003
Déposé par Patrik Vankrunkelsven

7 résultats

2-127 Patrik Vankrunkelsven (VU-ID) 3/5/2000
  la nouvelle stratégie militaire de l'OTAN
  vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
  réponse le 11/5/2000 (annales 2-45)
2-158 Patrik Vankrunkelsven (VU-ID) 9/6/2000
  l'obligation de mise immédiate des corps en cercueil hermétique
  ministre de l'Économie et de la Recherche scientifique, chargé de la Politique des grandes villes
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 29/6/2000 (annales 2-58)
2-278 Patrik Vankrunkelsven (VU-ID) 23/11/2000
  la politique dans le domaine des armes nucléaires
  Premier ministre
  réponse le 14/12/2000 (annales 2-84)
  Lien avec une autre question : question orale 2-382
2-502 Patrik Vankrunkelsven (VU-ID) 7/6/2001
  la pilule d'urgence
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 12/6/2001 (annales de commission 2-5)
  Motion motivée par Patrik Vankrunkelsven, Mia De Schamphelaere, votée le 12/6/2001 : rejetée
  Motion pure et simple par Jacques Devolder, Fatma Pehlivan, Paul Galand, Jan Remans, votée le 12/6/2001 : rejetée
  Motion pure et simple, votée le 21/6/2001 : rejetée
  Aussi posée à : question orale 2-641
Lien avec une autre question : demande d'explications 2-503
Lien avec une autre question : demande d'explications 2-499
2-745 Patrik Vankrunkelsven (VU-ID) 7/3/2002
  l'accord intervenu sur la fermeture des centrales nucléaires
  secrétaire d'État à l'Energie et au Développement durable, adjoint au ministre de la Mobilité et des Transports
  question retirée
  Lien avec une autre question : question orale 2-905
2-953 Patrik Vankrunkelsven (VU-ID) 30/1/2003
  la mesure dans laquelle le patient participe au coût des soins de santé
  ministre des Affaires sociales et des Pensions
  réponse le 6/2/2003 (annales 2-266)
  Lien avec une autre question : question orale 2-1223
2-962 Patrik Vankrunkelsven (VU-ID) 6/2/2003
  le dépistage du cancer du col de l'utérus
  ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement
  réponse le 19/3/2003 (annales de commission 2-9)