S. 4-172 Fiche du dossier                  

Proposition de résolution visant à favoriser une approche curative interdisciplinaire des problèmes de surcharge pondérale chez l'enfant et d'obésité chez l'adulte, ainsi que des risques y afférents
Jacques Brotchi   

jeune
malnutrition
maladie chronique
enfant
résolution du Parlement
Institut national d'assurance maladie-invalidité
maladie de la nutrition
thérapeutique
Zeepreventorium au Coq (De Haan)

Documents législatifs

Numéro Titre Date
4-172/1 4-172/1 (PDF) Proposition de résolution 30/8/2007
4-172/2 4-172/2 (PDF) Rapport fait au nom de la commission 31/1/2008
                                      
Chronologie
  Monocamérale Sénat
  [S1] Examen par le Sénat
30/8/2007   Dépôt Doc. 4-172/1 4-172/1 (PDF)
9/10/2007   Prise en considération
  Commission: Affaires sociales
9/10/2007   Envoi en commission
21/11/2007   Inscription ordre du jour
21/11/2007   Désignation rapporteur(s): Olga Zrihen, Marc Elsen
21/11/2007   Examen
9/1/2008   Inscription ordre du jour
9/1/2008   Non traité
16/1/2008   Inscription ordre du jour
16/1/2008   Désignation rapporteur(s): Olga Zrihen, Georges Dallemagne
16/1/2008   Examen
23/1/2008   Inscription ordre du jour
23/1/2008   Sans objet
à la suite de l'adoption de la proposition de résolution n° 4-74/1
30/1/2008   Inscription ordre du jour
30/1/2008   Approbation rapport
le rapport a été approuvé à l'unanimité (9 voix)
Doc. 4-172/2 4-172/2 (PDF)
7/2/2008   Inscription ordre du jour
14/2/2008   Discussion générale Ann. 4-16 Ann. 4-16 (PDF)
14/2/2008   Sans objet suite à l'adoption d'un autre dossier
Voir n° 4-74
14/2/2008   Sans objet
Etat du dossier
Procédure Etat Dates d'examen
Monocamérale Sénat Sans objet  
[S1] Examen par le Sénat
Sans objet 14/2/2008
Commission: Affaires sociales
Sans objet 21/11/2007, 16/1/2008, 30/1/2008

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